1 – Caractéristiques des services proposés
Les produits et services proposés sont ceux qui figurent sur le Site dans la section vente.
Les articles proposés à la vente sont :
- des œuvres originales uniques.
- des tirages uniques.
- des tirages limités.
- des reproductions réservées au site.
- des albums dédicacés.
Chaque article en vente fait l’objet d’une description détaillée, précisant à minima, le contenu, le format, une description indicative, l’auteur.
Les photographies des articles présentées sur le site, sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs qui peuvent parfois être légèrement différentes entre le rendu sur écran et la réalité. Elles ne peuvent donc en aucun cas être contractuelles.
2 – Commande
Les commandes sont exclusivement reçues par le Site après acceptation des présentes conditions générales de vente.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- renseigner toutes les coordonnées demandées ou s’il possède déjà un compte, s’identifier avec le login et mot de passe indiqués lors de la création de son compte.
- valider sa commande après l’avoir vérifiée.
- effectuer le paiement en ligne par l’un des moyens proposés : Carte bleue, Carte Visa, Master Card, ou virement bancaire.
- confirmer son règlement validant ainsi sa commande.
La BD s’expose communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.
La BD s’expose ne peut garantir la primauté d’une vente ayant lieu sur le Site tant que la disponibilité et la livraison n’auront été confirmées par l’envoi d’un mail de confirmation de la commande.
La BD s’expose se réserve le droit d’accorder la primauté de la vente d’une œuvre lors de manifestations exceptionnelles tel que des expositions ventes organisées lors de certains événements.
Si un produit venait à être malgré tout indisponible dès lors que la commande est déjà passée et confirmée, un mail en informera le client. Tout ou partie de sa commande sera annulée et il sera remboursé intégralement de la somme correspondant à la commande annulée dans un délai maximum de 10 jours ouvrés sous forme de crédit de sa carte bancaire. Les articles disponibles commandés ne pourront quant à eux faire l’objet d’une annulation.
L’ensemble des données fournies et la commande enregistrée vaudront acceptation des opérations effectuées, et preuve de la commande ferme et définitive.
3 – Modification ou résiliation de la commande
Modification de commande :
Toute demande de modification d’une commande doit être réalisée par écrit auprès de La BD s’expose à l’adresse mail suivante : laBDsexpose@gmail.com avant expédition de l’objet.
Passé un délai de 24 heures, toute commande sera considérée comme définitive et devra être réglée dans son intégralité par le Client sans que celui-ci ne puisse prétendre à aucune indemnité ni compensation autre que l’exécution de sa commande.
Résiliation :
Conformément à l’article L 121-20 et suivant le code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai mentionné court à compter de la réception des biens.
Toute pièce retournée devra être expédiée en Recommandé avec Accusé de Réception ou par le biais d’un transporteur assurant le suivi du retour. Dès l’expédition du retour le client devra faire parvenir par mail à laBDsexpose@gmail.com le justificatif d’envoi et les informations de suivi en précisant ses coordonnées, son numéro de commande et en notant « résiliation » en objet de son mail.
Le client reste responsable du retour de l’article jusqu’à la réception de celui-ci par La BD s’expose. Les produits seront considérés comme non restitués et le règlement sera conservé jusqu’à réception par La BD s’expose.
La BD s’expose se réserve également le droit de refuser tout retour qui aurait été endommagé lors du transport. Il appartiendra alors au client de se mettre en rapport avec son transporteur.
4 – Livraison
Les livraisons sont réalisées à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Cette adresse doit être fonctionnelle et ne pourra en aucun cas correspondre à une boite postale ou une poste restante. La commande ne sera remise qu’en main propre contre signature.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de La BD s’expose.
Il est conseillé au client de souscrire à une des assurances de livraison proposées lors de l’achat en fonction du montant de son acquisition. Si le client ne souscrit pas à une de ces assurances il ne pourra pas, en cas de perte ou de dommage du au transport, obtenir auprès du transporteur un dédommagement.
Lors de la réception le client devra s’assurer que sa commande est en parfait état. Dans le cas contraire en cas de dommage pendant le transport et s’il n’a pas souscrit d’assurance, le client devra effectuer une réclamation auprès du transporteur dans un délai de 2 jours ouvrés en indiquant précisément les motifs de sa réclamation. Il est conseillé également d’avertir La BD s’expose de cette démarche.
Délais d’expédition et de livraison
Le délai d’expédition, tenant compte du délai de préparation, est de 10 jours ouvrés. A cela il sera rajouté le délai de livraison du transporteur (la poste / colissimo / Chronopost / transporteur).
Conformément à l’Article 28 de la Loi Châtel (article L. 121-20-3 alinéa 1 du code de la consommation), le Site indique une date limite de livraison consultable avant la conclusion de la vente.
De manière générale : le délai de livraison sera de 21 jours avec possibilité de prolongation si l’article fait l’objet d’une exposition au moment de la vente.
Annulation de commande en cas de retard de livraison.
Le client peut annuler sa commande par courrier recommandé avec accusé de réception doublé d’un message internet par mail à l’adresse : LaBDsexpose@gmail.com , dès lors que le retard de livraison excède de 10 jours la date limite de livraison qui lui a été indiquée avant la conclusion de la vente.
La somme correspondant à la commande annulée, prélevée par le Site, sera alors remboursée au client sous 30 jours à compter de l’annulation de ladite commande.
Dans le cas où le client aurait reçu l’article commandé après l’annulation de sa commande, le remboursement de la commande ne pourra intervenir qu’à compter de la réception du retour de celui-ci par La BD s’expose et sous réserve que la commande soit complète et dans son parfait état d’origine.
Dans ce cas, les frais de retour seront également remboursés au client sur présentation par ce dernier des justificatifs.
Frais généraux d’expédition et autres taxes
Les différentes taxes applicables en fonction du pays dans lequel le client est domicilié sont et restent imputables exclusivement au client et sont acceptés de fait, dès la souscription de la commande.
Les frais d’envoi afférents à la livraison sont fixés par La BD s’expose et intégralement imputés sur le compte du client. Ils comprennent le cout du transporteur et les couts de préparation.
Les frais d’assurances sont fixés par le transporteur choisi par le client et sont proposés à celui-ci en fonction de la valeur du contenu de sa commande puis intégralement imputés sur le compte du client.
La BD s’expose ne saurait procéder à de fausses déclarations ou à une description tronquée de l’article pour réduire ou supprimer des frais éventuels de dédouanement ou des taxes locales.
Problèmes de livraison
Comme indiqué en préambule du chapitre « Livraison », il est fortement conseillé au client de souscrire une des assurances proposées lors de l’achat pour couvrir le montant de sa commande lors du transport.
Il en va de l’entière responsabilité du client de constater l’état du colis lors de sa livraison et de refuser la livraison auprès du transporteur s’il constate une effraction ou un dommage sur ce dernier.
Si l’emballage d’origine est abîmé, déchiré ou ouvert au moment de la livraison, le client devra vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, il devra impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert et endommagé).
Le client devra également vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Toute anomalie concernant la livraison devra être indiquée sur le bon de livraison sous forme de réserves manuscrites accompagnée de la signature du client et la date. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne mandatée par lui, a signé le bon de livraison.
Tout colis réceptionné et accepté est considéré « comme accepté en l’état » et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.
Pour obtenir le remboursement des articles en cas de dommage, si et seulement si une assurance couvrant le montant de la commande a été souscrite lors de l’achat, le client devra nous informer le jour de la livraison ou au maximum le jour ouvré suivant la livraison de tout problème constaté en nous adressant un message à laBDsexpose@gmail.com . Il devra indiquer de manière détaillée le problème constaté (par exemple colis endommagé, déjà ouvert…) qu’il devra accompagner de photos, de ses coordonnées et du numéro de la commande.
La BD s’expose examinera la réclamation et fera le nécessaire auprès du transporteur pour obtenir le remboursement.
Dans le cas où le client n’aurait pas souscrit d’assurance, il devra, en cas de dommage pendant le transport, effectuer une réclamation auprès du transporteur dans un délai de 2 jours ouvrés en indiquant précisément les motifs de sa réclamation. Il est conseillé également d’avertir La BD s’expose de cette démarche, cependant La BD s’expose ne garantit pas que le transporteur dédommagera le client.
Force majeure
La BD s’expose ne saurait être tenue pour responsable de la non-exécution d’une commande, causée par un événement ayant un caractère de force majeure ou de cas fortuit.
5 – Modalités de paiement
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euro et tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra alors être répercuté sur le prix des produits ou des services.
La BD s’expose se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Bien sûr, le prix indiqué le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Le prix total de toute commande doit être réglé comptant et sans escompte par l’acheteur à la date de la commande.
Le règlement de la commande pourra être effectué par :
- Virement bancaire :
La commande sera réservée 7 jours.
Passé ce délai, sans validation du virement auprès de l’organisme bancaire, la commande sera annulée.
La commande ne sera traitée qu’à partir de la validation du virement.
L’ordre de virement doit être accompagné du numéro de commande ainsi que du nom et email du client.
- CB :
Carte bleue (Visa, Mastercard).
Les règlements seront réalisés par le biais du protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Contrôle anti-fraude :
La BD s’expose contrôle toutes les commandes effectuées sur le Site.
Le service bancaire par lequel le Site passe, pour le paiement e-commerce, par un contrôle anti-fraude ne permettant pas l’hameçonnage. Dans le cadre de ces contrôles, nous pouvons être amené à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande.
Facture :
La facture réglée sera disponible électroniquement lors de la validation de la commande.
Défaut de paiement :
La BD s’expose se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
Diplodocus Mopi
120,00 €
Stégosaure Mopi
120,00 €
Pizzly Noel
105,00 €